Bienvenue sur le site internet du Centre Hospitalier de Nemours
Organisation institutionnelle
Les pôles d'activité
Votre arrivée - votre départ
Vos droits de patient
Qualité et sécurité au sein de l'hôpital
Espace Communication
Marchés Publics
Liens favoris
Espace Emploi
Annuaire
Actualités
Plan du site

AccueilLiens favorisÉcrivez-nousPlan du site


Mentions Légales

  


Mentions légales
© 2008 Centre Hospitalier de Nemours
Tous droits réservés

Présentation du site
Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur le Centre Hospitalier de Nemours, son organisation, son fonctionnement, les modalités d'hospitalisation et des consultations.  Il est la propriété du Centre Hospitalier de Nemours.

Directeur de publication :
Monsieur Michaël GALY – Directeur du Centre Hospitalier de Nemours.

Webmaster
MonsieurPatrick NICOLAZO

Respect des images
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété du Centre Hospitalier de Nemours et/ou sont utilisées par le Centre Hospitalier de Nemours avec l'accord des titulaires des droits.
 
L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse du Centre Hospitalier de Nemours. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.
 
Mise en garde générale
Le Centre Hospitalier de Nemours ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que le Centre Hospitalier de Nemours s'efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site il ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission. Les informations contenues dans le site n'ont pas de valeur contractuelle.
 
Exclusion de responsabilité et indemnisation
Le Centre Hospitalier de Nemours ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable, des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez le Centre Hospitalier de Nemours ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d'utilisation ou en relation avec votre usage du site.
 
Informations personnelles
Par information personnelle, on entend "les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent" (Extrait de l'article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Il s'agit par exemple :
- d'un nom,
- d'une adresse postale,
- d'un numéro de téléphone,
- d'une adresse électronique.

Utilisation de vos données personnelles - Communication à des tiers
En utilisant ce site, vous consentez à l'utilisation par notre site des données personnelles vous concernant, que vous avez communiqué ou qui sont collectées via le fonctionnement du site. Ces données sont nécessaires pour répondre à vos questions et nous vous permettre d'améliorer nos prestations.
 
En vertu de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées qui vous concernent. Ces droits peuvent être exercés en nous adressant un courriel à l’adresse suivante a.bruscolini@ch-nemours.fr ou par courrier adressé au Centre Hospitalier de Nemours - à l'attention du webmaster du site – 15, rue des Chaudins - BP 98 - 77796 Nemours.
  
Liens Externes
Le Centre Hospitalier de Nemours propose des liens depuis son site vers d'autres sites. Ces sites sont indépendants du site. Le Centre Hospitalier de Nemours n'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre le Centre Hospitalier de Nemours et ces sites. Dès lors, le Centre Hospitalier de Nemours ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites.
 
Droit Applicable
Le présent site est soumis au droit français. 
 
Modification des conditions
Le Centre Hospitalier de Nemours se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

© Centre Hospitalier de Nemours
Mentions Légales